Le relevé 3 : Revenus de placement indique le montant de vos intérêts, vos dividendes, vos dividendes sur gains en capital et vos redevances de plus de 50 $.
Vous recevrez à la fois un relevé 3 (pour votre déclaration de revenus du Québec) et un feuillet T5 : État des revenus de placements (pour votre déclaration de revenus fédérale). Vous devez déclarer les montants qui figurent sur ces deux feuillets.
Remarque : Si vous n'avez pas reçu un relevé 3 ou un feuillet T5, ou si vous avez gagné moins de 50 $ en revenus de placements dans l'année d'imposition, vous devez quand même déclarer tous les revenus que vous avez reçus, y compris les intérêts indiqués votre avis de cotisation ou de nouvelle cotisation de Revenu Québec (intérêts payés ou dus sur votre remboursement).
Si vous recevez un relevé 3 sur lequel figurent des montants en devises étrangères, vous devez convertir ces montants en dollars canadiens avant de les déclarer dans vos déclarations de revenus. Cliquez sur ce lien pour en savoir plus sur les intérêts et les dividendes de sources étrangères et la façon de déclarer ces renseignements en dollars canadiens.
Que sont les redevances et comment puis-je savoir si elles sont considérées comme un revenu d'entreprise?
Si un montant figure à la case H de votre relevé 3, cela signifie que vous avez reçu des redevances d'une organisation au Canada au cours de l'année. Une redevance est un paiement reçu à titre de compensation pour utiliser, ou avoir droit d'utiliser, un droit d'auteur, un brevet, une marque de commerce, une formule ou un processus secret. Ce terme inclut également les paiements relatifs aux films cinématographiques, aux œuvres sur film, à la musique, aux livres ou aux bandes magnétoscopiques servant à la télévision.
Généralement, si vos redevances proviennent d'une œuvre ou d'une invention de votre part et que vous n'avez pas de frais associés, ce revenu est considéré comme un revenu d'emploi. S'il y avait des dépenses associées, vos redevances seront considérées comme un revenu d'entreprise.
Comment dois-je procéder?
Étapes à suivre dans le logiciel d'impôt H&R Block 2016 :
- Cliquez sur l'onglet SAISIE RAPIDE, puis sur l'icône FEUILLET RAPIDE. Vous verrez ceci :
- Tapez relevé 3 dans la boîte de recherche, puis cliquez sur le bouton +Ajouter.
- Lorsque vous arrivez à la page du feuillet relevé 3, entrez les renseignements dans les champs appropriés du logiciel.
